Publications de Me Jean-Bernard Waeber

Les méthodes d’évaluation modernes et le respect des droits de la personnalité
Jean-Bernard Waeber, Plädoyer 3/2010, p. 22ss

Vacances forcées et crise économique
Jean-Bernard Waeber et Damien Chervaz, Plädoyer 6/2009, p. 52

Le mobbing
Jean-Bernard Waeber, l'Expertise médicale, Du médical au juridique, volume 3, éditions Médecine et Hygiène, Chêne-Bourg 2008, p. 47 à 65.

Le droit de grève
Jean-Bernard Waeber, Plädoyer 6/2006, p. 64 ss

Kommentar zum Arbeitsvertragsrecht
Jean-Bernard Waeber, Christiane Brunner, Jean-Michel Bühler et Christian Bruchez, 3ème éd. mise à jour et complétée, Bâle, Genève, Munich 2005

Commentaire du contrat de travail
Jean-Bernard Waeber, Christiane Brunner, Jean-Michel Bühler et Christian Bruchez, 3ème éd. mise à jour et complétée, Lausanne 2004

La protection de la personnalité dans les rapports de travail
Jean-Bernard Waeber, Harcèlement au travail (études réunies par Gabriel Aubert, Jean-Marc Guinchard et Marcel Piccot), Zurich 2002, p. 37 ss

Travail et protection de la personnalité
Jean-Bernard Waeber, Plädoyer 2/2002, p. 46

Protection de la personnalité, catalogue exemplatif des cas d’application de l’art. 328 CO par les tribunaux du travail et le Tribunal fédéral
Jean-Bernard Waeber, Dossiers de l’Union syndicale suisse, Berne 2000

Le mobbing ou harcèlement psychologique au travail, quelles solutions ?
Jean-Bernard Waeber, Pratique juridique actuelle 7/1998, p. 792 ss

Kommentar zum Arbeitsvertragsrecht
Jean-Bernard Waeber, Christiane Brunner et Jean-Michel Bühler, 2ème éd. mise à jour, Bâle et Francfort-sur-le-Main 1997

Commentaire du contrat de travail
Jean-Bernard Waeber, Christiane Brunner et Jean-Michel Bühler, 2ème éd. mise à jour, Lausanne 1996

Indemnités volontaires et contractuelles à la fin des rapports de travail
Jean-Bernard Waeber et Jacques-André Schneider, Plädoyer 3/1993, p. 45 ss

Convention collective de travail et contrat-type de travail
Jean-Bernard Waeber, Guide pratique du droit du travail pour les entreprises, 1992

Kommentar zum Arbeitsvertragsrecht
Jean-Bernard Waeber, Christiane Brunner et Jean-Michel Bühler, 1ère éd., Berne 1990

Commentaire du contrat de travail
Jean-Bernard Waeber, Christiane Brunner et Jean-Michel Bühler, 1ère éd., Berne 1989

Notes de jurisprudence dans la revue juridique Plädoyer
Jean-Bernard Waeber

Publications de Me François Membrez

La lutte contre l'impunité en droit suisse
François Membrez, chap. 10 : La Torture, pp. 146-153 (ouvrage collectif avec Bernard Bertossa, Laura Ces, Damien Chervaz, Bénédict de Moerloose, Richard Greiner, Hikmat Maleh, Julie Meylan et Jean-René Oettli), 1ère éd. Genève 2003, 2ème éd. Genève 2015

Les remèdes juridiques face aux violations des droits humains et aux atteintes à l’environnement commises par les filiales des entreprises suisses (étude mandatée par Droit sans Frontières)
François Membrez, 2012, PDF

Entreprises multinationales et droits humains : de nouvelles normes légales s'imposent en droit suisse
François Membrez, Plädoyer 3/2012, pp. 28-31

Hold-up démocratique
François Membrez, Serge Guertchakoff, Genève 2007

La Suisse dans la constellation des paradis fiscaux
François Membrez, Dominique Froidevaux, Bernard Bertossa, Sébastien Guex, Edouard Dommen, Gérard Perroulaz et Gertrud Ochsner, Lausanne 2002

Post traumatic stress disorder under Swiss law
François Membrez, Peopil, vol. 1/3, 1998, p. 3 ss

La responsabilité civile en cas de dommages causés par des véhicules à moteur en droit anglais
François Membrez, Mélanges Assista, Genève 1989, p. 661 ss

Publications de Me Christian Bruchez

Commentaires des articles 335f et 357a CO
Christian BRUCHEZ et Giuseppe DONATIELLO, in Jean-Philippe DUNAND et Pascal MAHON (édit.), Commentaire du contrat de travail, Berne (Staempfli) 2013

Commentaire du contrat de travail
Christian Bruchez, Commentaire des articles 335d à 335g CO (licenciements collectifs) et 356 à 358 CO (conventions collectives), Jean-Philippe Dunand et Pascal Mahon, éditeurs, Berne 2013.

Vos droits au travail, le guide juridique des salariés
Christian Bruchez, Odile Cavin, François Contini, Jean-Michel Dolivo, Catherine Jaccottet Tissot et Daniel Pedrizat, 1ère éd., Lausanne 2001; 2ème éd., Lausanne 2004; 3ème éd. Lausanne 2011.

Commentaire de la loi fédérale sur l'égalité
Christian Bruchez, Commentaire des articles 7 et 13 LEg, Gabriel Aubert et Karine Lempen, éditeurs, Genève 2011.

Handbuch zum kollektiven Arbeitsrecht
Christian Bruchez (avec Arthur Andermatt, Doris Bianchi, Thomas Gabathuler, Christoph Häberli, Susanne Kuster Zürcher, Romolo Molo, Andrea Rieger, Giacomo Roncoroni et Peter Schmid), Bâle 2009, commentaire des articles 356 et 358 CO.

La nouvelle assurance-maternité et ses effets sur le droit du contrat de travail
Christian Bruchez, Semaine judiciaire 2005 II p. 247 ss

Kommentar zum Arbeitsvertragsrecht
Jean-Bernard Waeber, Christiane Brunner, Jean-Michel Bühler et Christian Bruchez, 3ème éd. mise à jour et complétée, Bâle, Genève, Munich 2005

Vos droits au travail, le guide juridique des salariés
Christian Bruchez, Odile Cavin, François Contini, Jean-Michel Dolivo, Catherine Jaccottet Tissot et Daniel Pedrizat, 2ème éd., Lausanne 2004

Commentaire du contrat de travail
Jean-Bernard Waeber, Christiane Brunner, Jean-Michel Bühler et Christian Bruchez, 3ème éd. mise à jour et complétée, Lausanne 2004

Vos droits au travail, le guide juridique des salariés
Christian Bruchez, Odile Cavin, François Contini, Jean-Michel Dolivo, Catherine Jaccottet Tissot et Daniel Pedrizat, 1ère éd., Lausanne 2001

La prévoyance professionnelle et le divorce
Christian Bruchez, Jacques-André Schneider, Le nouveau droit du divorce, Lausanne 2000, p. 193 et ss ; également paru in Revue Suisse d’Assurances 68 (2000) 7/8 p. 172 ss et 9/10 p. 247 ss

Publications de Me Eric Maugué

L'imprescribilité du droit aux prestations d'invalidité de la prévoyance professionnelle
Eric Maugué, (Rentenstammrecht), Revue de l’avocat, 09/2012, pp. 408 – 411.

Droit à l’information dans la LPP : panorama
Eric Maugué, in Plädoyer, 5/2006, p. 44-47.

Déficit LPP : mesures discutables
Eric Maugué, in Plädoyer, 4/2003, p. 64.

LPP : qui paie quand l’invalidité s’aggrave ?
Eric Maugué, in Plädoyer, 1/2001, p. 43-46.

Caisses de pensions publiques : garantie étatique et modification du plan de prévoyance
J.-A. Schneider, E. Maugué, Revue Suisse d’Assurances, 2000.

Le nouveau droit du séquestre en Suisse / The new law of attachment in Switzerland
J. Terracina, E. Maugué, X. Pétremand, Revue de droit des affaires internationales, n° 7 –1996, pp. 861 ss.

Recueil de textes de droit communautaire
O. Jacot-Guillarmod, S. Hirsbrunner, Ch. Kaddous, F. Filliez, E. Maugué, M.-C. Meylan, éd. Stämpfli, Berne, 1994

Responsabilité de l’Etat en cas de violation du droit de l’EEE, portée de l’arrêt "Francovich" dans le contexte de l’EEE
Eric Maugué, Aktuelle juristische Praxis /Pratique juridique actuelle, PJA/AJP, 10/92, Zurich, pp. 1315 – 1319.

L’accès aux textes de droit communautaire
Eric Maugué, Aktuelle juristische Praxis /Pratique juridique actuelle, PJA/AJP, 5/92, Zurich, pp. 679 – 683.

Rôle de la Confédération et des cantons dans la mise en œuvre du droit de l’EEE en matière de marchés publics cantonaux et communaux
Eric Maugué, in « Aspects du droit des marchés publics », N. Michel (éd.), Enseignement du 3e cycle de droit, Fribourg, 1992, (Edition Universitaires, Fribourg, Suisse), pp. 49-69.

Publications de Me Giuseppe Donatiello

Quelle prescription pour quelle créance de la caisse de compensation pendant la procédure de faillite ? Analyse de l'arrêt du Tribunal fédéral 4C_423/2014
Giuseppe DONATIELLO, in Newsletter de droit du travail de l'Université de Neuchâtel, septembre 2015

Prescription des droits du travailleur exposé à l'amiante : entre sécurité du droit et justiciabilité des droits subjectifs
Giuseppe DONATIELLO, in Revue de droit suisse = Zeitschrift für scweizerisches Recht 2015 I p. 281-311

Prescription des droits du travailleur exposé à l'amiante : entre Charybde et Scylla
Giuseppe DONATIELLO, in Rémy WYLER, Anne MEIER, Sylvain MARCHAND (édit.), Regards croisés sur le droit du travail : Liber amicorum pour Gabriel Aubert, Genève et Zurich (Schulthess) 2015, p. 109-130

Le raisonnement et la rédaction juridiques : exercices
Giuseppe DONATIELLO, Micaela VAERINI, Stéphane WERLY, 2e édition, Berne (Staempfli) 2014

Partie générale du CO
Giuseppe DONATIELLO, in Commission de formation permanente de l’Ordre des avocats de Genève, Demi-journée marathon de formation continue du samedi 3 mai 2014, Genève 2014.

Commentaires des articles 335f et 357a CO
Christian BRUCHEZ et Giuseppe DONATIELLO, in Jean-Philippe DUNAND et Pascal MAHON (édit.), Commentaire du contrat de travail, Berne (Staempfli) 2013

Partie générale du CO
Giuseppe DONATIELLO, in Commission de formation permanente de l’Ordre des avocats de Genève, Demi-journée marathon de formation continue du samedi 27 avril 2013, Genève 2013

Droit d’action des organisations au regard de l’art. 89 CPC
Giuseppe DONATIELLO, in Rémy WYLER (édit.), Panorama II en droit du travail : recueil d’études réalisés par des praticiens, Berne (Stämpfli) 2012, p. 817-835

Le droit applicable au contrat individuel de travail
Giuseppe DONATIELLO, in Rémy WYLER (édit.), Panorama II en droit du travail : recueil d’études réalisés par des praticiens, Berne (Stämpfli) 2012, p. 109-129

Partie générale du CO
Giuseppe DONATIELLO, in Commission de formation permanente de l’Ordre des avocats de Genève, Demi-journée marathon de formation continue du samedi 28 avril 2012, Genève 2012

Partie générale du CO
Giuseppe DONATIELLO, in Commission de formation permanente de l’Ordre des avocats de Genève, Demi-journée marathon de formation continue du samedi 7 mai 2011, Genève 2011

Responsabilité du débiteur : de la délégation à l’organisation de l’exécution des obligations : codifications supranationales récentes (CVIM, Principes d’UNIDROIT, Principes européens) et Code des obligations suisse
Giuseppe DONATIELLO, thèse de doctorat, Genève (Schulthess) 2010

Le raisonnement et la rédaction juridiques : exercices en droit de la communication
Giuseppe DONATIELLO et Stéphane WERLY, Berne (Staempfli) 2010

Commentaire de l’ATF 135 III 433
Giuseppe DONATIELLO, in Plaidoyer 4/10, p. 40-43

Partie générale du CO
Giuseppe DONATIELLO, in Commission de formation permanente de l’Ordre des avocats de Genève, Demi-journée marathon de formation continue du samedi 24 avril 2010, Genève 2010

Principles of European Law on Sales (PEL S)
Ewoud HONDIUS, Viola HEUTGER, Christoph JELOSCHEK, Hanna SIVESAND, Aneta WIEWIOROWSKA, Sellier (Munich) 2008 (collaboration à l’élaboration et traduction en français des principes)

Droit des obligations : partie générale
Giuseppe DONATIELLO, Frédéric VUILLEUMIER (édit.), Abrégé de jurisprudence, recueil de résumés de jurisprudence, dès 2005 (parution périodique)

Retard et défaut de paiement : unité du régime sanctionnant l’inexécution des obligations
Giuseppe DONATIELLO, in Bénédict FOËX (édit.), La défaillance de paiement : retard et défaut de paiement, Fribourg (Ed. universitaires) 2002, p. 21-51

Publications de Me Franco Saccone

Participation aux excédents en matière de prévoyance professionnelle : légalité de la méthode de calcul basée sur le rendement ?
Franco Saccone, Revue suisse des assurances sociales et de la prévoyance professionnelle (RSAS), Tome 53 2009, Fascicule1, p. 25 ss.

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